PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
EXTRUAL SISTEMAS est le titulaire exclusif de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle, industrielle et droits analogues relatifs aux catalogues de produits, logos, isotypes et signes distinctifs, ainsi qu’à tout autre élément susceptible d’être protégé au titre de la réglementation nationale, européenne et internationale.
L’UTILISATEUR reconnaît et accepte que l’ensemble des droits portant sur les contenus et services appartenant à EXTRUAL SISTEMAS sont protégés par la législation applicable en matière de propriété intellectuelle et industrielle.
L’UTILISATEUR s’engage à ne pas retirer, supprimer, altérer, manipuler ni, d’une quelconque manière, modifier toute mention, légende, indication ou symbole qu’EXTRUAL SISTEMAS incorpore à ses éléments relevant de la propriété intellectuelle ou industrielle. L’utilisation du nom commercial, de la dénomination sociale, du logo, du slogan ou de tout autre signe distinctif appartenant à EXTRUAL SISTEMAS, ainsi que des informations et données contenues sur le site web, est expressément interdite.
L’UTILISATEUR n’est en aucun cas autorisé à copier, distribuer, transmettre, communiquer, modifier, altérer, transformer, céder ou, de toute autre manière, réaliser des activités impliquant une utilisation abusive du Site Web, de ses pages, contenus ou éléments qui le composent, en tout ou partie, ainsi que de tout autre contenu remis à l’UTILISATEUR, sous format physique ou numérique, sans le consentement exprès et écrit du titulaire légitime des droits d’exploitation y afférents.


